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Artistes-auteurs

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Guides pratiques « Comprendre vos échéanciers définitif 2021 et provisoire 2022 » pour les artistes-auteurs en bénéfices non commerciaux
« Comprendre vos échéanciers définitif 2021 » pour les artistes-auteurs en traitements et salaires
La modulation de vos revenus
La déclaration annuelle de vos revenus artistiques en bénéfices non commerciaux ou en mixte
La déclaration annuelle de vos revenus artistiques en traitements et salaires
La création de votre espace personnel
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Diffuseurs d'oeuvres

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Guides pratiques Norme de dépôt de fichier diffuseurs
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Diffuseurs commerce d'art

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